MODULE DE SIEGE POUR PASSAGER D'UN AERONEF

Brevet européen · EP2303692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2303692
Numéro de demande
EP09802560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
Priorité
FR 0855367 01.08.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/000959 30.07.2009
Publication PCT
WO2010/012910 04.02.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

Airbus

1, Rond-Point Maurice Bellonte, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

COLLINS, Alexandra

CH-1204 Geneve

COLLINS, Mark

CH-1204 Geneve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.