BEHÄLTERVERSCHLUSSKAPPEN UND SYSTEME
Brevet européen · EP2303715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2303715
- Numéro de demande
- EP09700025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/26 (2006.01)
- Priorité
- US 083365 P 24.07.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/031805 23.01.2009
- Publication PCT
- WO2010/011359 28.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
DEMARCO, Jenny
Addison, TX 75001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.