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Brevet européen · EP2303715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2303715
Numéro de demande
EP09700025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
13 mars 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/26 (2006.01)
Priorité
US 083365 P 24.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/031805 23.01.2009
Publication PCT
WO2010/011359 28.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

DEMARCO, Jenny

Addison, TX 75001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.