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Brevet européen · EP2303861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2303861
- Numéro de demande
- EP09766150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 73055 P 17.06.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/050675 15.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/153589 23.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
F-51689 Reims Cedex 2, FR
Macclesfield Cheshire SK10 4TG, GB
F-51689 Reims Cedex 2, FR
Macclesfield Cheshire SK10 4TG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.