FUNKTIONALISIERTE POLYPEPTIDE
Brevet européen · EP2304033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304033
- Numéro de demande
- EP09775731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/62 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)C07K 16/22 (2006.01)C07K 16/24 (2006.01)A61K 47/48 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 76775 P 30.06.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000225 30.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/006454 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 7 sept. 2016
Rectifié
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.