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Brevet européen · EP2304094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304094
Numéro de demande
EP08789989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2008
Publié
6 avr. 2011
Délivré
12 oct. 2011
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/12 (2006.01)
D06F 75/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2008/000400 17.06.2008
Publication PCT
WO2009/153812 23.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 9 nov. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Dierre Finanziaria S.P.A., Via Monte Pasubio 103, 25014 Castenedolo BS, Italie → CANDY HOOVER GROUP S.R.L., Via Comolli 16, 20861 Brugherio, Monza e Brianza, Italie

    Publié dans Swissreg le 09.11.2017

  3. 30 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

  4. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Inventeur

DE ROSSI, Daniele

I-25014 Castenedolo (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.