MODULARES SYSTEM FÜR EINE FASSADENSTRUKTUR
Brevet européen · EP2304123 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304123
- Numéro de demande
- EP09776872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 7 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04D 3/30 (2006.01)E04D 3/363 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 08012840 16.07.2008US 81540 17.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/004677 29.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/006691 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.12.2018
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
50321 Brühl, DE
44265 Dortmund, DE
53539 Kelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.