VERSENKBARER TÜRSTOPPER
Brevet européen · EP2304144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304144
- Numéro de demande
- EP08874444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2008
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 8 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05C 17/02 (2006.01)E05C 17/56 (2006.01)
- Priorité
- CH 776082008 25.05.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000477 12.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/143636 03.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 8 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Della-Santa Pierre, Route de Pressoirs 12, 1027 Lonay → Delta Türsysteme AG, Naglerwiesenstrasse 2, 8049 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
- 8 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
1 entrée antérieure
- 8 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.