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Brevet européen · EP2304272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304272
Numéro de demande
EP08874837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2008
Publié
6 avr. 2011
Délivré
8 mars 2017
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 15/52 (2006.01)
F16H 15/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2008/067940 23.06.2008
Publication PCT
WO2009/157920 30.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

Fallbrook Intellectual Property Company LLC

2620 Brushy Creek Loop, Cedar Park, TX 78613, US

Inventeur

NICHOLS, Jon, M.

Georgetown, TX 78628, US

SIMISTER, Matthew, P.

Austin, Texas 78757, US

DAWE, Daniel, J.

Austin, TX 78759, US

LOHR, Charles, B.

Austin, Texas 78757, US

OBRZUT, Timothy, M.

Parma, OH 44129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.