ENDKAPPE FÜR EINEN HYDRAULIKANSCHLUSS
Brevet européen · EP2304279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304279
- Numéro de demande
- EP09770811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16J 15/18 (2006.01)F16L 55/11 (2006.01)F16L 37/26 (2006.01)F01M 11/04 (2006.01)F16L 55/115 (2006.01)
- Priorité
- US 144013 23.06.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/047914 19.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/158277 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 20 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 20.11.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Titulaire
Tarrytown, NY 10591, US
Inventeur
Tarrytown, NY 10591, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.