ISOLIERDICHTUNG FÜR WELLE

Brevet européen · EP2304283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304283
Numéro de demande
EP09770789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
16 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/44 (2006.01)
F16J 15/32 (2006.01)
F16J 15/16 (2006.01)
Priorité
US 215160 25.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/047674 17.06.2009
Publication PCT
WO2009/158255 30.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

MAIER, William, C.

Almond NY 14804, US

PEER, David, J.

Olean NY 14760, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.