ROHRREDUZIERSTÜCK AUS EINEM KUNSTSTOFFMATERIAL

Brevet européen · EP2304305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304305
Numéro de demande
EP09768956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
10 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16L 47/26 (2006.01)
F16L 25/14 (2006.01)
F16L 47/03 (2006.01)
Priorité
DE 202008008371 U 24.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/004480 22.06.2009
Publication PCT
WO2009/156107 30.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 20 sept. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.09.2022

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 28 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Rehau AG + Co, Rheniumhaus, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  8. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Titulaire

REHAU Industries SE & Co. KG

Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, DE

Inventeur

HEINDL, Andreas

91126 Schwabach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.