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Brevet européen · EP2304313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304313
- Numéro de demande
- EP09757121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 30 juil. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/096 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)H01H 9/00 (2006.01)F21S 9/02 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)F21W 111/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008026701 04.06.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/000777 03.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/146687 10.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 30 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Inventeur
NEUKIRCH, Helge
53804 Much, DE
REUTER, Thomas
53547 Leubsdorf, DE
BAERMANN, Eckhard
51429 Bergisch Gladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.