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Brevet européen · EP2304314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304314
- Numéro de demande
- EP10743013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2010
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 23/04 (2006.01)F21S 10/00 (2006.01)F21V 29/00 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)G08B 13/00 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)F21S 8/00 (2006.01)F21S 8/08 (2006.01)F21S 8/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009030232 23.06.2009DE 202009015826 U 20.11.2009DE 102010014241 08.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003719 21.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/149324 29.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 22 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Inventeur
MÖLLER, Thomas
32049 Herford, DE
SEHLHOFF, Stefan
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
WOLFF, Markus
59510 Lippetal, DE
BERHEIDE, Herwig
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
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