ENTHITZER-SPRÜHDÜSE
Brevet européen · EP2304315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304315
- Numéro de demande
- EP08874236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2008
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B05B 1/06 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- US 118615 09.05.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/088227 23.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/136967 12.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Control Components, Inc., 22591 Avenida Empresa, Rancho Santa Margarita, California 92688, Etats-Unis d'Amérique → IMI Critical Engineering LLC, 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 15.01.2013
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
Mission Viejo CA 92691, US
Irvine CA 92612, US
Trabuco Canyon CA 92679, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.