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Brevet européen · EP2304393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304393
- Numéro de demande
- EP09781088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008035877 01.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059623 27.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/012670 04.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.