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Brevet européen · EP2304397 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304397
Numéro de demande
EP09768869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
17 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01G 23/00 (2006.01)
G01G 3/14 (2006.01)
G01G 21/28 (2006.01)
G01G 23/37 (2006.01)
B01F 13/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008029901 24.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003194 05.05.2009
Publication PCT
WO2009/156020 30.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 14 mai 2024

    Rectifié

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 14.05.2024

  5. 2 mai 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  6. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  7. 23 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  8. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Inventeur

WALDMANN, Dirk

79426 Buggingen, DE

EBLE, Erhard

79189 Bad Krozingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.