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Brevet européen · EP2304397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304397
- Numéro de demande
- EP09768869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 17 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01G 23/00 (2006.01)G01G 3/14 (2006.01)G01G 21/28 (2006.01)G01G 23/37 (2006.01)B01F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008029901 24.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003194 05.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/156020 30.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 23 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 17 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
Parties
Inventeur
79426 Buggingen, DE
79189 Bad Krozingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.