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Brevet européen · EP2304418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304418
Numéro de demande
EP09777334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/28 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 202008009938 U 23.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/005285 21.07.2009
Publication PCT
WO2010/009863 28.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Inventeur

OBERNDORFER, Christian

74523 Schwäbisch Hall, DE

RUDOLPH, Katrin

74653 Ingelfingen, DE

WINKLER, Michael

74679 Weissbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.