BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2304480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304480
- Numéro de demande
- EP09769196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 27 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 6/00 (2006.01)F21V 9/02 (2006.01)G02B 5/02 (2006.01)H01L 51/52 (2006.01)H01L 33/00 (2010.01)
- Priorité
- IT MI20081135 24.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057672 19.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/156347 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 10 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 10.09.2015
- 27 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
Parties
Inventeur
I-22020 Cavallasca (CO), IT
I-23825 Esino Lario (LC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.