Filterherstellungsverfahren

Brevet européen · EP2304503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304503
Numéro de demande
EP09772852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
9 janv. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/025 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
G03C 1/73 (2006.01)
G02B 5/20 (2006.01)
G02B 5/22 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
Priorité
GB 0812213 03.07.2008
GB 0905785 02.04.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/050776 02.07.2009
Publication PCT
WO2010/001172 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Titulaire

DataLase Ltd

Unit 3, Wheldon Road, Widnes Cheshire WA8 8FW, GB

Inventeur

JARVIS, Anthony

Widnes Cheshire WA8 8FW, GB

WALKER, Martin

Widnes Cheshire WA8 8FW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.