SYSTEM, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT FÜR REPLIZIERBAREN PROGRAMMABLAUF MIT GENERATIVEN KOMPONENTEN

Brevet européen · EP2304553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304553
Numéro de demande
EP09751449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
31 juil. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 8/41 (2018.01)
G06F 8/20 (2018.01)
Priorité
US 5469808 P 20.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/044639 20.05.2009
Publication PCT
WO2009/143221 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

BROWN, Jeffrey

West Chester Pennsylvania 19380, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.