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Brevet européen · EP2304649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304649
Numéro de demande
EP09800697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/36 (2006.01)
G06K 9/68 (2006.01)
Priorité
US 82961 P 23.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/004324 23.07.2009
Publication PCT
WO2010/011344 28.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

JASTEC CO

3-5-23 Takanawa, Minato-ku Tokyo 108-0074, JP

Inventeur

WINTER, Alexandre

Brooklyn NY 11215, US

DOLLE, Simon

92300 Levallois-Perret, FR

JAHARD, Frédéric

94300 Vincennes, FR

WENGERT, Christian

8045 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.