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Brevet européen · EP2304802 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304802
- Numéro de demande
- EP08775996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2008
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/06 (2006.01)H01L 29/786 (2006.01)B82Y 10/00 (2011.01)
- Demande PCT
- PCT/GB2008/002471 18.07.2008
- Publication PCT
- WO2010/007333 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
MORI, Kiyotaka
Bracknell Berkshire RG12 8FP, GB
SIRRINGHAUS Henning
Cambridge DB3 0HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.