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Brevet européen · EP2304852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304852
- Numéro de demande
- EP09786679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/646 (2011.01)
- Priorité
- CN 200810040848 22.07.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/053190 22.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/010524 28.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 8 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 08.12.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Titulaire
93116 Rosny sous Bois, FR
Inventeur
Shanghai 200072, CN
Shanghai 200051, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.