AXIALSTRÖMUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP2304862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2304862
Numéro de demande
EP09784734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
16 déc. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 21/24 (2006.01)
Priorité
GB 0813032 16.07.2008
GB 0907982 08.05.2009
Demande PCT
PCT/GB2009/001781 14.07.2009
Publication PCT
WO2010/007385 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

Cummins Generator Technologies Limited

PO Box 17 Barnack Road, Stamford Lincolnshire PE9 2NB, GB

Inventeur

MEBARKI, Abdelslam

Stamford Lincolnshire PE9 1AW, GB

SAINI, Gurpreet

Peterborough Cambridge PE1 4SB, GB

THIAGARAJAN, Gopinath, Thelungupalayam

Stamford, Lincolnshire PE9 1LF, GB

SHANEL, Martin

Deeping St James Peterborough PE6 8QA, GB

BELL, Adrian

Oakham Rutland LE15 7DJ, GB

GRAY, Richard

Sleaford Lincolnshire NG34 0LD, GB

BROWN, Neil

Holbeach Lincolnshire PE12 8PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.