NETZENTDECKUNG UND -AUSWAHL
Brevet européen · EP2304902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304902
- Numéro de demande
- EP08760495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2008
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04W 48/18 (2009.01)H04L 12/28 (2006.01)H04W 40/24 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/056914 04.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/146741 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
FORSSELL, Mika
FIN-01150 Söderkulla, FI
TEITTINEN, Veli-Matti
FIN-02880 VEIKKOLA, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.