Optische Signalmodulation
Brevet européen · EP2304911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2304911
- Numéro de demande
- EP08803849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2008
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04B 10/00 (2013.01)
- Priorité
- EP 08161561 31.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061881 08.09.2008
- Publication PCT
- WO2010/012316 04.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 11 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.04.2013
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Titulaire
16483 Stockholm, SE
Inventeur
I-00142 Roma, IT
Vecchiano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.