Duschkabine mit Schiebetür

Brevet européen · EP2305085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2305085
Numéro de demande
EP10177837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2010
Publié
6 avr. 2011
Délivré
17 août 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/34 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
IT FI20090205 25.09.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

Tellatin, Nevio

35015 Galliera Veneta (Padova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.