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Brevet européen · EP2305466 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2305466
Numéro de demande
EP10008498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2010
Publié
6 avr. 2011
Délivré
22 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
13 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B65H 45/06 (2006.01)
B65H 45/08 (2006.01)
B41F 17/02 (2006.01)
B41F 11/00 (2006.01)
B41F 23/04 (2006.01)
B41J 3/60 (2006.01)
B41J 11/66 (2006.01)
B41J 15/04 (2006.01)
B65H 35/02 (2006.01)
B41J 11/20 (2006.01)
B65H 45/10 (2006.01)
B41J 25/316 (2006.01)
B65H 35/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009039278 28.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 30 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.01.2014

  8. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Titulaire

manroland web systems GmbH

Alois-Senefelder-Allee 1, 86153 Augsburg, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Knauer, Peter

86866 Münster, DE

Schnell, Helmut

86154 Augsburg, DE

Keilhau, Theo

86356 Neusäß, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.