Sich selbst abbauende explosive Vorrichtung

Brevet européen · EP2305624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2305624
Numéro de demande
EP09382190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 21/00 (2006.01)
C06B 23/00 (2006.01)
C06B 45/10 (2006.01)
F42B 33/06 (2006.01)
A62D 3/02 (2007.01)
A62D 3/30 (2007.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Titulaire

MAXAMCORP HOLDING, S.L.

Maxamcorp Holding, S.L.

Avda. del Partenón 16 - 5a Pl, 28042 Madrid, ES

Inventeur

Botija Gonzalez, José Manuel

E-48960, Galdácano (Vizcaya), ES

Beitia Gomez de Segura, Fernando María

E-28042, Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.