Strahlenhärtbare Druckfarbe oder Drucklack

Brevet européen · EP2305758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2305758
Numéro de demande
EP10016012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2009
Publié
6 avr. 2011
Délivré
21 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B29C 45/14 (2006.01)
C08J 7/04 (2006.01)
C09D 11/10 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
C09D 11/02 (2006.01)
C09D 169/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008023499 14.05.2008
Divisionnaire de
EP09745549
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.10.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 1 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 27 févr. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 27.02.2021

  7. 19 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 19.07.2012

  8. 21 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

Parties

Inventeur

Hauck, Martin

71263 Weil der Stadt, DE

Schäfer, Wolfgang

72160 Horb, DE

Künzel, Roland

51381 Leverkusen, DE

Meyer, Klaus

41539 Dormagen, DE

Kinzel, Norbert

50765 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.