Strahlenhärtbare Druckfarbe oder Drucklack
Brevet européen · EP2305758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2305758
- Numéro de demande
- EP10016012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2009
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 21 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 45/14 (2006.01)C08J 7/04 (2006.01)C09D 11/10 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)C09D 11/02 (2006.01)C09D 169/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008023499 14.05.2008
- Divisionnaire de
- EP09745549
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 févr. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → Patent- und Rechtsanwälte Behrmann Wagner Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2021
- 19 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 19.07.2012
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Inventeur
71263 Weil der Stadt, DE
72160 Horb, DE
51381 Leverkusen, DE
41539 Dormagen, DE
50765 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.