Servoventil
Brevet européen · EP2306030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2306030
- Numéro de demande
- EP10009135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2010
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/043 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009047901 30.09.2009DE 102009049493 12.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
Weixler, Franz, Dipl.-ing. (FH)
87435 Kempten, DE
Lau, Florian, Dipl.-Ing. (FH)
88167 Grünbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.