Heizgerät
Brevet européen · EP2306112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2306112
- Numéro de demande
- EP10010801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2010
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 30 mai 2012
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/26 (2006.01)F24H 1/43 (2006.01)F24H 1/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009043288 29.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Inventeur
Schleiter, Wolfgang
35119 Rosenthal, DE
Dridiger, Anna
35033 Frankenberg, DE
Görge, Gunthard
35260 Stadtallendorf, DE
Dönges, Roger
35110 Dainrode, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.