Längenmesseinrichtung
Brevet européen · EP2306157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2306157
- Numéro de demande
- EP10163232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2010
- Publié
- 6 avr. 2011
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009043293 29.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
83349 Palling, DE
94327 Bogen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.