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Brevet européen · EP2306418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2306418
Numéro de demande
EP10009598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2010
Publié
6 avr. 2011
Délivré
7 nov. 2012
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07F 15/00 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
E05B 65/00 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
E05B 65/08 (2006.01)
Priorité
DE 102009041874 16.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 15 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.11.2012

  3. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Inventeur

Wulf, Stephan

82467 Garmisch-Partenkirchen, DE

Bauer, Hubert

82467 Garmisch-Partenkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.