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Brevet européen · EP2306815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2306815
Numéro de demande
EP09760471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 91/06 (2006.01)
A01K 89/00 (2006.01)
Priorité
IT MC20080142 31.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/005554 30.07.2009
Publication PCT
WO2010/020339 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Titulaire

LTN Servotechnik GmbH

Georg-Hardt-Strasse 4, 83624 Otterfing, DE

Inventeur

LUZI, Nazario

63023 Fermo, IT

MARINI, Simone

I-63014 Montegranaro, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.