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Brevet européen · EP2306893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2306893
- Numéro de demande
- EP09734728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)G01N 33/487 (2006.01)
- Priorité
- EP 08155024 23.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/054702 21.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/130195 29.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Inventeur
66287 Quierschied, DE
67227 Frankenthal, DE
67551 Worms, DE
69256 Mauer, DE
68519 Viernheim, DE
73432 Aalen, DE
67281 Kirchheim, DE
70565 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.