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Brevet européen · EP2306893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2306893
Numéro de demande
EP09734728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
4 janv. 2012
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
G01N 33/487 (2006.01)
Priorité
EP 08155024 23.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/054702 21.04.2009
Publication PCT
WO2009/130195 29.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

THOES, Bruno

66287 Quierschied, DE

MILTNER, Karl

67227 Frankenthal, DE

HESS, Peter

67551 Worms, DE

IHLE, Günther

69256 Mauer, DE

KOCH, Martin

68519 Viernheim, DE

SCHERER, Jörg

73432 Aalen, DE

SACHERER, Klaus-Dieter

67281 Kirchheim, DE

PIEGSA, Ralf

70565 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.