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Brevet européen · EP2306901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2306901
Numéro de demande
EP09804631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
26 juin 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/151 (2006.01)
G05F 1/00 (2006.01)
A61B 5/15 (2006.01)
A61B 5/157 (2006.01)
Priorité
US 187416 07.08.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/053368 03.08.2009
Publication PCT
WO2010/015993 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Inventeur

FOWLER, James

Brewster Massachusetts 02631, US

DAGGETT, Robert

Chelmsford Massachusetts 01824, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.