VERABREICHUNGSPLAN FÜR NITROCATECHOLE
Brevet européen · EP2307020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307020
- Numéro de demande
- EP09788437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/4439 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)
- Priorité
- US 137248 P 29.07.2008
- Demande PCT
- PCT/PT2009/000044 29.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/014025 04.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 2 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 02.05.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
DE ALMEIDA, Jose Luis
P-4540-273 Chave, PT
LEARMONTH, David Alexander
P-4445-123 Alfena, PT
ARAUJO SOARES DA SILVA, Patrício Manuel Vieira
P-4150 Porto, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.