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Brevet européen · EP2307104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307104
Numéro de demande
EP09790969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
30 mai 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 1/10 (2006.01)
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
US 85965 P 04.08.2008
US 173388 P 28.04.2009
Demande PCT
PCT/US2009/052187 30.07.2009
Publication PCT
WO2010/017084 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066, US

Inventeur

CASEBOLT, Scott, C.

St. Paul Park MN 55071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.