PERLMÜHLE MIT ABSCHEIDER
Brevet européen · EP2307145 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307145
- Numéro de demande
- EP09780341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B02C 2/00 (2006.01)B02C 17/16 (2006.01)B02C 17/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 08160153 10.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/058705 08.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/003990 14.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 19.10.2026
- 20 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 20.10.2025
- 21 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 18 mars 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 18 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 28 févr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Frewitt fabrique de machines S.A., Route du Coteau 7, 1763 Granges-Paccot → Frewitt fabrique de machines SA, Route du Coteau 7, 1763 Granges-Paccot
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
49435 Petah Tikva, IL
76535 Rehovot, IL
CH-1782 Belfaux
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.