AUFBOHRWERKZEUG MIT STÜTZELEMENT

Brevet européen · EP2307163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307163
Numéro de demande
EP09781026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 29/03 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
B23B 51/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008036726 07.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/059550 24.07.2009
Publication PCT
WO2010/015530 11.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Inventeur

HODZA, Erkan

71679 Asperg, DE

SCHÜTT, Henry

74343 Sachsenheim, DE

KRETZSCHMANN, Uwe

21483 Wangelau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.