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Brevet européen · EP2307163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307163
- Numéro de demande
- EP09781026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 29/03 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)B23B 51/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008036726 07.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059550 24.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/015530 11.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
HODZA, Erkan
71679 Asperg, DE
SCHÜTT, Henry
74343 Sachsenheim, DE
KRETZSCHMANN, Uwe
21483 Wangelau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.