MISCHROHR FÜR EIN WASSERSTRAHLSYSTEM

Brevet européen · EP2307171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307171
Numéro de demande
EP09751170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
24 févr. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 1/04 (2006.01)
B24C 5/04 (2006.01)
B24B 57/02 (2006.01)
B26F 3/00 (2006.01)
Priorité
US 154313 21.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/043461 11.05.2009
Publication PCT
WO2009/142941 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Inventeur

HASHISH, Mohamed

Bellevue WA 98006, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.