MISCHROHR FÜR EIN WASSERSTRAHLSYSTEM
Brevet européen · EP2307171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307171
- Numéro de demande
- EP09751170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 24 févr. 2016
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24C 1/04 (2006.01)B24C 5/04 (2006.01)B24B 57/02 (2006.01)B26F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 154313 21.05.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/043461 11.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/142941 26.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 24 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
Parties
Inventeur
HASHISH, Mohamed
Bellevue WA 98006, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.