GESCHÄUMTE KUNSTOFFPLATTE
Brevet européen · EP2307193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307193
- Numéro de demande
- EP09776957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B32B 3/18 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 08405190 30.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/004839 04.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/012353 04.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 juil. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Rhytech Areal, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 17.07.2018
- 21 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, Rhytech Areal, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 21.06.2013
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.