VERSCHLUSSKAPPE FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP2307282 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307282
- Numéro de demande
- EP08750314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2008
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65D 51/26 (2006.01)B65D 51/30 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/055994 15.05.2008
- Publication PCT
- WO2009/138128 19.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 sept. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, New Castle, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.09.2022
- 14 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Clariant Production (France) S.A.S., 6, rue Louise Michel, 94603 Choisy le Roi, France → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Newcastle, DE 1980, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 14 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
F-62950 Noyelles-Godault, FR
F-91150 Etampes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.