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Brevet européen · EP2307508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307508
- Numéro de demande
- EP09780688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 35/03 (2006.01)C09B 35/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 08160945 23.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059128 16.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/010032 28.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 26 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2018
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
Hasemann, Ludwig
79379 Muellheim-Niederweiler, DE
Geiger, Ulrich
79395 Neuenburg/Rhein, DE
Nusser, Rainer
79395 Neuenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.