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Brevet européen · EP2307510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307510
Numéro de demande
EP09772480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
29 févr. 2012
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 35/031 (2006.01)
C09B 35/21 (2006.01)
C09B 35/26 (2006.01)
D06P 3/14 (2006.01)
D06P 3/24 (2006.01)
D06P 3/32 (2006.01)
Priorité
EP 08011926 02.07.2008
EP 08160083 10.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/058264 01.07.2009
Publication PCT
WO2010/000780 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 8 mai 2024

    Rectifié

    Titulaire
    Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 11 avr. 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach → Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln

    Publié dans Swissreg le 11.04.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 29 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  8. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Inventeur

NUSSER, Rainer

79395 Neuenburg, DE

GEIGER, Ulrich

79395 Neuenburg/Rhein, DE

HASEMANN, Ludwig

79379 Muellheim-Niederweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.