KAUBARE PILLE
Brevet européen · EP2307531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307531
- Numéro de demande
- EP09802464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 15 févr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C10L 5/44 (2006.01)C10L 5/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 08013814 01.08.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/051858 17.02.2009
- Publication PCT
- WO2010/012510 04.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Subcoal International B.V., Kranssteenweg 2, 9936 TH Farmsum, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.01.2015
- 23 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.01.2015
- 15 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
Parties
Inventeur
6160 MA Geleen, NL
1078 LK Amsterdam, NL
6213 CT Maastricht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.