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Brevet européen · EP2307540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2307540
- Numéro de demande
- EP09784644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2009
- Publié
- 13 avr. 2011
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/12 (2006.01)C12N 9/22 (2006.01)C12N 9/52 (2006.01)C12Q 1/68 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)
- Priorité
- US 78695 P 07.07.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/001679 06.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/004265 14.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
JAYASINGHE, Lakmal
Kidlington OX5 1PF, GB
BAYLEY, Hagan
Kidlington OX5 1PF, GB
CHELEY, Stephen
Kidlington OX5 1PF, GB
MCKEOWN, Brian
Kidlington OX5 1PF, GB
WHITE, James
Kidlington OX5 1PF, GB
CLARKE, James
Kidlington OX5 1PF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.