ELEMENT DE SECURITE A EFFET OPTIQUE VARIABLE ET FEUILLE OU DOCUMENT DE SECURITE OU ARTICLE LE COMPRENANT

Brevet européen · EP2307615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307615
Numéro de demande
EP09772742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 21/48 (2006.01)
D21H 21/54 (2006.01)
G07D 7/06 (2006.01)
G07D 7/12 (2006.01)
Priorité
FR 0803772 03.07.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051290 02.07.2009
Publication PCT
WO2010/001060 07.01.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 15 nov. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.11.2012

  3. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

32 avenue Pierre Grenier, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

ROSSET, Henri

F-38730 Le Pin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.