STRAHLUNGSEMITTIERENDE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2307797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2307797
Numéro de demande
EP09779752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2009
Publié
13 avr. 2011
Délivré
4 janv. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 14/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008031996 07.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/057373 15.06.2009
Publication PCT
WO2010/003763 14.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

OSRAM AG

Osram AG

Hellabrunner Strasse 1, 81543 München, DE

Inventeur

SCHALLMOSER, Oskar

85521 Ottobrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.